Saint-Chamassy - Site officiel de la Mairie - Comptes rendus
Mairie de Saint-Chamassy






Date de la réunionThèmes

Lundi 30 novembre 2020


Ouvrir le fichier


  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et des réunions
  • Pour délibérations :
    • Approbation de la modification des statuts du syndicat de transport scolaire
    • Signature de la convention pour le calcul des allocations de perte d’emploi et suivi de la prestation
    • Transfert de la compétence assainissement collectif de la commune de Saint Léon sur l’Isle au SMDE24
    • Participation de la collectivité aux frais d’assurance de maintien de salaire ou de mutuelle santé des agents
    • Renouvellement du contrat d’assurance statutaire du personnel communal pour 2021
  • Affaires diverses
  • Questions diverses 

 

Lundi 2 novembre 2020


Ouvrir le fichier


  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et des réunions
  • Pour délibérations :
    • Demande de programmation de travaux au Syndicat Départemental d’Energies
    • Signature de l’avenant n° 1 – entreprise SUDRIE – LOT N° 5 cantine scolaire
    • Signature de l’avenant n° 1 – entreprise MATRADIP – LOT N° 1 cantine scolaire
  • Affaires diverses
  • Questions diverses 

 

Lundi 12 octobre 2020


Ouvrir le fichier


 

  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et des réunions
  • Pour délibérations :

- Redevance d’occupation du domaine public  par les opérateurs de télécommunication

- Redevance d’occupation du domaine public  par les ouvrages de transport et de distribution d’électricité

- Détermination du prix  du lot n° 4 du lotissement communal de Péchantouny

- Participation communale au stage « gestes premiers secours »

- Prise en charge de la formation CACES pour un agent

- Décision modificative N° 1 ( Virement de crédits) – Renouvellement matériel de transport

  • Affaires diverses
  • Information du montant du devis du maître d’œuvre pour les travaux de la route de Pégauret
  • Validation de l’adressage
  • Arrêté encombrants
  • Panneaux aire de jeux
  • Documents formation (Slack)
  • Questions diverses 

 

Lundi 7 septembre 2020


Ouvrir le fichier


  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Pour délibérations :

- Signature de la convention pour l’instruction des demandes relatives à la publicité extérieure

- Signature de la convention de passage avec Enedis pour la restructuration du réseau

- Nomination des voies communales  pour l’adressage

- Affaires diverses

-    Collecte des déchets

-    Questions diverses 

Vendredi 10 juillet 2020


Ouvrir le fichier


 

  • Pour délibérations :
  • Election des délégués et de leurs suppléants aux élections sénatoriales

- Affaires diverses

-    Questions diverses 

 

 

Lundi 6 juillet 2020


Ouvrir le fichier


  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Pour délibérations :

- Elections des délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

- Provision pour risques

- Vote du compte administratif de 2019 – Budget principal

- Constitution de la commission communale des impôts directs

- Signature acte administratif de la vente Machurat / Commune

- Mise à jour du tableau des effectifs création d’un poste d’adjoint technique

- Affectation du résultat de fonctionnement 2019

- Vote du budget primitif 2020

- Affaires diverses

-    Questions diverses 

Lundi 8 juin 2020


Ouvrir le fichier


  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Pour délibérations :
  • Approbation des comptes de gestion 2019 (Budget principal commune et budget annexe du  Lotissement communal)
  • Désignation des membres des commissions communales
  • Autorisation de recrutement d’un agent non titulaire de remplacement
  • Délégation du conseil municipal au maire
  • Indemnité de budget
  • Affaires diverses
  • Questions diverses 

 

 

Mercredi 27 mai 2020


Ouvrir le fichier


  • Pour délibérations :
  • Installation des conseillers municipaux
  • Election du maire
  • Election des adjoints
  • Indemnités de fonction du maire et des adjoints
  • Election des délégués au sein des instances inter communales
  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Affaires diverses
  • Questions diverses 

Lundi 2 mars 2020


Ouvrir le fichier


  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :
  • Renouvellement du contrat  d’assurance personnel
  • Approbation du rapport de la CLECT
  • Attribution des marchés de travaux pour la rénovation énergétique et la mise aux normes de la cantine scolaire.
  • Vote du compte administratif 2019-  Budget principal
  • Vote du compte administratif 2019 -  Budget annexe lotissement communal
  • Affaires diverses
  • Organisation du bureau de vote
  • Questions diverses 

 

Lundi 3 février 2020


Ouvrir le fichier


  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :

- Attribution des marchés de travaux pour la rénovation énergétique et la mise aux normes de la cantine scolaire.

  • Affaires diverses

- Présentation des observations des commissaires enquêteur pour le PLUi

- Proposition de mettre en place des panneaux  de signalisation communaux

  • Questions diverses 

 

 

Lundi 13 janvier 2020


Ouvrir le fichier


  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :

- Modification des statuts du Syndicat SMDE 24

- Transfert de compétences  Assainissement Non Collectif (SPANC) de la Communauté de Communes Périgord Limousin au SMDE 24

-    Demandes de subventions à l’Etat (DETR)  et au  Conseil Départemental (Contrat Départemental , avenant n° 3)  pour la réfection de la toiture de l’église

  • Affaires diverses

- Organisation de la campagne d’élagage

- Organisation des voeux du 24 janvier

  • Questions diverses 



Archives

2021 - 2020 - 2019 - 2018 - 2017 - 2016 - 2015 - 2014 - 2013 - 2012 - 2011