Saint-Chamassy - Site officiel de la Mairie - Comptes rendus
Mairie de Saint-Chamassy






Date de la réunionThèmes

Lundi 6 septembre 2021


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente

-  Pour délibérations :

  • Détermination du prix de vente du terrain au lotissement Péchantouny
  • Compte rendu des commissions et des réunions

-  Affaires diverses

  • Point sur la rentrée scolaire
  • Point sur les travaux d’aménagement du Bourg
  • Questions diverses.

 

 

Lundi 9 août 2021


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Pour délibérations :
  • Transfert de la compétence Organisation du transport (AO2) au SIVOS
  • Rapport sur la Production et la Qualité de l’eau potable (RPQS) du SMDE24
  • Validation d’un maître d’œuvre pour les travaux d’aménagement du Bourg
  • Compte rendu des commissions et des réunions
  • Affaires diverses
  • Questions diverses

 

Lundi 5 juillet 2021


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Pour délibérations :
  • Virements de crédits n° 1
  • Validation d’un maître d’œuvre pour les travaux d’aménagement du Bourg
  • Accord pour confier l’organisation de l’enquête publique vélo route voie verte à la commune du Bugue
  • Participation à la destruction des nids de frelons
  • Compte rendu des commissions et des réunions
  • Questions diverses

 

 

Lundi 7 juin 2021


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Approbation du procès verbal de la séance précédente
Pour délibérations :
Projet de modification du territoire communal à Perdigat
Loyer d’un logement communal
Modification du tableau des effectifs du personnel
Autorisation de recruter un agent en CDD pour accroissement temporaire d’activité
Modification de voies pour l’adressage
Extinction de l’éclairage public du Bourg et de Pégauret
Validation d’un maître d’œuvre pour les travaux d’aménagement du Bourg
Compte rendu des commissions et des réunions
Questions diverses

Lundi 3 mai 2021


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Pour délibérations :
  • Autorisation d’ester  en justice au nom de la commune pour la défense de celle ci dans les actions intentées contre elle , indemnité de licenciement d’un agent.
  • Ouverture d’un compte pour régie d’avance afin de pouvoir régler en ligne un site Internet pour un montant annuel de 300.00 euros.
  • Instauration de la taxe d’aménagement
  • Achat d’une parcelle sur la route de Fourques
  • Augmentation du temps de travail d’un agent technique
    • Compte rendu des commissions et des réunions
  • Questions diverses

Mardi 6 avril 2021


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Pour délibérations :
  • Augmentation des loyers communaux
  • Admission en non valeur des pertes irrécouvrables
  • Vote du compte administratif 2020 – Budget principal
  • Approbation du compte de gestion de 2020 – Budget principal
  • Affectation du résultat de fonctionnement 2020 – Budget principal
  • Vote des taxes locales 2021
  • Vote du Budget primitif 2021 – budget principal

- Compte rendu des commissions et des réunions

      - Questions diverses 

 

Lundi 1er mars 2021


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Pour délibérations :

- Attribution du marché de travaux de la route de Pégauret - Les Clottes

- Attribution du marché de travaux de réfection de la toiture de l’église communale

- Projet d’acquisition d’une parcelle autour du château d’eau

 - Signature de l’avenant de prorogation de validité  à la convention d’adhésion au Pôle Santé et - Sécurité au Travail du centre de gestion de la Dordogne

- Projet d’achat de terrain pour l’aménagement par la Communauté de Communes d’une halte sur le trajet de la vélo route voie verte

- Approbation d’une motion sur la nouvelle collecte des ordures ménagères effectuée par le SMD3

  • Compte rendu des commissions et des réunions
  • Affaires diverses

- Demande d’études à l’Agence Technique Départementale pour les travaux du logement communal  et du Pont de Brignac

- Réflexion sur la sélection d’un bureau d’étude pour travailler sur l’aménagement du Bourg

- Questions diverses 

 

 

 

Lundi 18 janvier 2021


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et des réunions

Pour rappel, il serait souhaitable que les personnes ayant assisté à une commission ou une réunion envoient préalablement à la réunion un compte rendu écrit.

  • Pour délibérations :
    • Approbation de la modification des statuts du SIVOM du Bugue
    • Compétence Autorité Organisatrice des transports (AOM) à la communauté de communes Vallée de l’Homme
  • Affaires diverses

- Achat de composteurs

- Elaboration de la concertation autour de l’organisation des manifestations

- Etat des restes à réaliser

- Echange autour des questions d’aménagement de la commune

- Questions diverses 

 

 



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